J.O. Numéro 156 du 7 Juillet 2001
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Texte paru au JORF/LD page 10873
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Arrêté du 28 mai 2001 modifiant l'arrêté du 20 novembre 1997 modifié portant nomination au Comité national de l'eau
NOR : ATEE0100206A
Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 28 mai 2001, l'arrêté du 20 novembre 1997 modifié portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit pour le délai restant à courir jusqu'à la fin du mandat :
En tant que représentant des associations de consommateurs
Suppléant : M. Antony (Paul), de l'Union nationale des associations familiales, en remplacement de M. Weber (Joseph).En tant que représentant des riverains industriels
Titulaire : M. Detanger (Bruno), premier vice-président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau (FENARIVE), en remplacement de M. Lalet (Philippe).